Conseil Syndical n°44 - 24 mars 2025
La présentation faite : ici
Délibérations : Administration générale
2025.001 : Participation du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras à la consultation organisée par le CDG des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
2025.002 : Modification des statuts du PETR du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras et Annexe
Délibérations : Ressources Humaines
2025.003 : Mise à jour du tableau des effectifs
Délibérations : Budget & Finances
2025.004 : Vote du compte de gestion du receveur syndical 2024 et Annexe
2025.005 : Vote du compte administratif 2024 et Annexe
2025.006 : Affectation du résultat
2025.007 : Vote du budget primitif 2025 et Annexe
2025.008 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable
Délibérations : Projets et programmes
2025.009 : POLITIQUES DE PAYS : Jeux BORDIER
2025.010 : Création d’une régie de recettes « Vente de jeux de société »
2025.011 : POLITIQUES DE PAYS : Cop régionale