Conseil Syndical n°42 - 18 décembre 2024
La présentation faite : ici
Délibérations : Administration générale
2024.006 : Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissement sexiste du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes Alpes et annexe
2024.007 : Adhésion à la Plateforme connaissance du territoire de Provence-Alpes-Côte d’Azur et annexe
Délibérations : Ressources Humaines
2024.008 : Présentation du Rapport Social Unique 2023 et annexe
2024.009 : Adhésion au service de médecine de prévention du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes Alpes et annexe
Délibérations : Budget & Finances
2024.010 : Certificats d’économie d’énergie : mise à jour des modalités de répartition des primes
2024.011 : Débat d’orientation budgétaire 2025 et annexe
2024.012 : Contribution 2025 des communautés de communes membres au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Délibérations : Projets et programmes
2024.013 : LEADER - Animation 2025 programme 2023-2027
2024.014 : AVENIR MONTAGNE - A la découverte des ressources du territoire
Conseil Syndical n°40 - 27 mars 2024
La présentation faite : ici
Délibérations : Budget & Finances
2024.001 : Vote du compte de gestion du receveur syndical 2023 et annexe
2024.002 : Vote du compte administratif 2023 et annexe
2024.003 : Affectation du résultat
2024.004 : Vote du budget primitif 2024 et annexe
2024.005 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable