Conseil Syndical n°28 - 2 décembre 2020
Administration générale
2020.020 : Assurances statutaires – Renouvellement 2021
Budget & Finances
2020.021 : Décision modificative – Budget 2020
2020.022 : Débat d’orientation budgétaire 2021 Annexe
2020.023 : Contribution 2021 des Communautés de communes membres au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Ressources Humaines
2020.024 : Indemnité pour congés non pris d’un agent du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail
Programmes & Projets
2020.025 : Mise à jour du projet de territoire du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
2020.026 : Représentation du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras au sein des commissions des EPCI
2020.027 : Mise en place d’un partenariat pour les Certificats d’Économie d’Énergie
2020.028 : LEADER Animation 2021
2020.029 : Maison de la Justice et du Droit
Conseil Syndical n°27 - 7 Octobre 2020
Administration générale
2020.015 Election des membres du bureau
2020.016 Mise à jour des statuts du PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras - Annexe
2020.017 Représentation du PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras au sein du GAL Pays du grand Briançonnais ; du Conseil de développement ; du Parc Naturel Régional du Queyras et du SICTIAM
Programmes & Projets
2020.018 Reversement des subventions TEPCV 2 liées à l'action 8 VAE portée par le PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras au nom des communes de Monêtier-les-Bains, Saint Chaffrey et Mont Dauphin
2020.019 Appel à projet Ecologie Industrielle et Territoriale 2020-2021 du Conseil Régional PACA et de l'ADEME
Conseil Syndical n°26 - 5 Aout 2020
Procés verbal du conseil syndical ICI
Délibérations :
2020.006 Installation du conseil
2020.007 Election du président
2020.008 Fixation du nombre de vice-président et des autres membres du bureau
2020.009 Election des vice-présidents
2020.011 Lecture de la charte de l'élu local
2020.012 Délégations données au président
2020.014 Mise en place des Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
Conseil syndical n°25 - 4 mars 2020
Budget & Finances
2020.001 Vote du compte de gestion du receveur syndical 2019 - Annexe
2020.002 Vote du compte administratif 2019 - Annexe
2020.003 Affectation du résultat
2020.004 Vote du budget primitif 2020 - Annexe
Programmes & projets
2020.005 Mission ENERGIE et adaptation au changement climatique 2020 2021