Conseil syndical n°18 - 5 décembre 2018
Budget & finances
2018.027 Débat d'orientation budgétaire 2019
2018.028 Contribution 2019 des communautés de communes au PETR
2018.029 Modalité comptable pour l'enregistrement des primes CEE TEPCV et leur versement aux collectivités
2018.030 Reversement par le PETR des primes CEE TEPCV aux collectivités du dépôt 1
Ressources humaines
2018.031 Création d'une régie d'avance
2018.032 Création d'un emploi non permanent
Programmes & Projets
2018.033 Mise à jour des modalités de télétravail
2018.034 Mise en place d'un contrat de transition écologique et solidaire porté par le PETR
2018.035 Demande de subvention FNADT
2018.036 Demande de subvention animation LEADER 2019
2018.037 Manifestation d'intérêt pour un projet porté par le PETR sur la fiche action 2 du programme LEADER
Conseil syndical n°15 - 6 juin 2018
Administration générale
2018.012 Adhésion au SICTIAM
Budget & finances
2018.013 Contributions des communautés de communes membres au PETR
Programmes & projets
2018.014 LEADER Délégation de signature à la Présidente du GAL
2018.015 LEADER Délégation de validation des rapports d'instruction et des autorisations de paiements dans le logiciel OSIRIS
2018.016 Energie adhésion au TEPOS
2018.017 MJD convention avec les communautés de communes membres - Annexe
Conseil syndical n°17 - 3 octobre 2018
Ressources humaines
2018.020 Règlement intérieur des personnels du PETR
2018.021 Attribution des chèques cadeaux Noël 2018
Budget & finances
2018.022 Indemnités du trésorier 2018 Monsieur Didier FLEURET
2018.023 Indemnités du trésorier 2018 Madame Stéphanie ISNARD
2018.024 Indémnités du trésorier 2018 Monsieur Serge CONSTANCE
2018.025 Remboursement aux frais réels lors de déplacements en métropoles
Programmes & Projets
2018.026 Contrat de Ruralité annexe 2018
Conseil syndical n°14 - 4 avril 2018
Adiministration générale
2018.002 Election du Vice-Président
2018.003 Election du nouveau bureau
2018.004 Election élus référents
2018.005 Vote du compte de gestion du receveur syndical 2017 - Annexe
2018.006 Vote du compte administratif 2017 - Annexe
Budget & finances
2018.007 Affectation du résultat
2018.008 Vote du budget primitif 2018 - Annexe 1 - Annexe 2
2018.009 Proposition Convention GFF PETR Briançonnais accompagnement CEE classiques - Annexe
2018.010 Convention Semaine Européenne du développement durable - Annexe
Programmes & Projets
2018.011 Contrat Régional d'Equilibre Territorial 2ème génération