Instances de 2018

Conseil syndical n°18 - 5 décembre 2018

Compte rendu

Budget & finances

2018.027 Débat d'orientation budgétaire 2019
2018.028 Contribution 2019 des communautés de communes au PETR
2018.029 Modalité comptable pour l'enregistrement des primes CEE TEPCV et leur versement aux collectivités
2018.030 Reversement par le PETR des primes CEE TEPCV aux collectivités du dépôt 1

Ressources humaines

2018.031 Création d'une régie d'avance
2018.032 Création d'un emploi non permanent

Programmes & Projets

2018.033 Mise à jour des modalités de télétravail
2018.034 Mise en place d'un contrat de transition écologique et solidaire porté par le PETR
2018.035 Demande de subvention FNADT
2018.036 Demande de subvention animation LEADER 2019
2018.037 Manifestation d'intérêt pour un projet porté par le PETR sur la fiche action 2 du programme LEADER

Conseil syndical n°15 - 6 juin 2018

Compte rendu

Administration générale

2018.012 Adhésion au SICTIAM

Budget & finances

2018.013 Contributions des communautés de communes membres au PETR

Programmes & projets

2018.014 LEADER Délégation de signature à la Présidente du GAL
2018.015 LEADER Délégation de validation des rapports d'instruction et des autorisations de paiements dans le logiciel OSIRIS
2018.016 Energie adhésion au TEPOS
2018.017 MJD convention avec les communautés de communes membres - Annexe

Conseil syndical n°17 - 3 octobre 2018

Compte rendu

Ressources humaines

2018.020 Règlement intérieur des personnels du PETR
2018.021 Attribution des chèques cadeaux Noël 2018

Budget & finances

2018.022 Indemnités du trésorier 2018 Monsieur Didier FLEURET
2018.023 Indemnités du trésorier 2018 Madame Stéphanie ISNARD
2018.024 Indémnités du trésorier 2018 Monsieur Serge CONSTANCE
2018.025 Remboursement aux frais réels lors de déplacements en métropoles

Programmes & Projets

2018.026 Contrat de Ruralité annexe 2018

 

 

Conseil syndical n°14 - 4 avril 2018

Compte rendu

Adiministration générale

2018.002 Election du Vice-Président
2018.003 Election du nouveau bureau
2018.004 Election élus référents
2018.005 Vote du compte de gestion du receveur syndical 2017 - Annexe
2018.006 Vote du compte administratif 2017 - Annexe

Budget & finances

2018.007 Affectation du résultat
2018.008 Vote du budget primitif 2018 - Annexe 1 - Annexe 2
2018.009 Proposition Convention GFF PETR Briançonnais accompagnement CEE classiques - Annexe
2018.010 Convention Semaine Européenne du développement durable - Annexe

Programmes & Projets

2018.011 Contrat Régional d'Equilibre Territorial 2ème génération

Conseil syndical n°16 - 27 juin 2018

Compte rendu

Administration générale

2018.018 Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Programmes & projets

2018.019 Energie PCAET avis de concertation préalable PCAET

 

 

 

 

 

 

Conseil syndical n°13 - 7 février 2018

Budget & finances

2018.001 Débat d'orientation budgétaire