Conseil syndical n°6 - 14 décembre 2016
Administration générale
2016.058 Délégation de signature au Président du GAL
2016.059 CRET Désignation du PETR comme chef de file
2016.060 Contrat de ruralité Désignation du PETR comme chef de file
Budget & Finances
2016.061 Remboursement de frais engagés par un agent
Ressources humaines
2016.062 Mise en oeuvre du R.I.F.S.E.E.P.
2016.063 Création d'emplois non permanents
Programmes & Projets
2016.064 Convention entre le PNRQ et le PETR
2016.065 GIRN Partenariat du PETR et du PNRQ pour la candidature au PAPI
2016.066 LEADER demande de subvention animation 2017
2016.067 Politiques de Pays demande de subvention 2017 pour une convergence des politiques en territoire de montagne
2016.068 ENERGIE modification de la demande de la délibération 2016.048 ingénierie 2017.18.19
2017.069 BOIS modification du plan de financement de délibération 2016.049
2016.070 Politique de Pays validation du Projet de territoire
Conseil syndical n°5 - 5 octobre 2016
Administration générale
2016.051 Règlement interieur du Conseil syndical du PETR
Budget & Finances
2016.052 Mise en place d'une ligne de trésorerie
2016.053 Débat d'orientation budgétaire 2017 du PETR
Programmes & Projets
2016.054 Elu référent GIRN désignation d'un nouveau suppléant
2016.055 Esprit saison demande de subvention 2017
2016.056 Pays 2017 Animation territoriale et aide à sa mise en place demande de subvention 2017
2016.057 ENERGIE plan d'action projets TEPCV2
Conseil syndical n°4 - 29 juin 2016
Ressources humaines
2016.044 Application de l'entretien professionnel aux agents contractuels du PETR
2016.045 Mise en place de la protection sociale des agents
2016.046 Mise en place des autorisations d'absences exceptionnelles
Budget & Finances
2016.047 Mise en place d'une ligne de trésorerie
Programmes & Projets
2016.048 Energie ingénierie 2017-2018-2019 Demande de subvention de la Région PACA et de l'ADEME
2016.049 Modification Bois ingénierie 2017-2017 Demande de subvention dans le cadre des stratégies locales de développement pour la gestion de la forêt
2016.050 Modification de la demande Animation LEADER année 2016 demande de financement auprès de l'autorité de gestion régionale et le Conseil Régional
Conseil syndical n°3 - 4 mai 2016
Administration générale
2016.037 Représentation du PETR au sein du Conseil de Développement et du PNRQ
2016.038 Convention relative à la disponibilité opérationnelle et de formation d'un sapeur-pompier volontaire avec le SDIS
2016.039 Convention de partenariat avec le Conseil de Développement
Ressources humaines
2016.040 Gratification des étudiants stagiaires
Budget & Finances
2016.041 Budget supplémentaire
2016.042 Remboursement des frais de carburant engagés par les agents du PETR
Programmes & Projets
2016.043 Bois ingénierie 2017-2018 Demande de subvention dans le cadre des stratégies locales de développement pour la gestion de la forêt
Conseil syndical n°2 - 2 mars 2016
Administration générale
2016.030 Reprise par le PETR des droits et obligations de l'association PGB
2016.031 Autorisation de subdélégation du Président aux Vices-Présidents
2016.032 Mise en place d'un contrat d'assurances statutaires
Ressources humaines
2016.033 Mise en place des actions sociales
Budget & Finances
2016.034 Durée d'amortissement des immobilisations
Programmes & Projets
2016.035 Désignation des élus référents aux missions du PETR et au GAL
2016.036 GIRN demande de subvention auprès de l'Europe sur le POIA FEDER, axe 3 objectif spécifique 4
Conseil syndical n°1 - 6 janvier 2016
Administration générale
2016.001 Installation du conseil syndical
2016.002 Election du Président
2016.003 Election des Vices-présidents
2016.004 Composition du bureau syndical
2016.005 Délégations données au Président
2016.006 Délégations du conseil syndical au bureau
2016.007 Compétences et missions du PETR
2016.008 Classement du PETR dans une strate démographique pour assimilation à une commune de plus de 3 500 habitants
2016.009 Transfert des biens de l'association du PGB au PETR
2016.010 Mise en place des indémnités de mandat
2016.011 Suspension des indémnités de mandat des Vices-présidents
2016.012 Mise en place d'un contrat d'assurance statutaires
2016.013 Adhésion du PETR au régime d'assurance chômage
2016.014 Adhésion du PETR au service paie du centre de gesion des Hautes-Alpes
2016.015 Délégation de signature au président pour la dématerialisation-contrat ACTE avec l'Etat
Ressources humaines
2016.016 Reprise des personnels de l'association du PGB et création des emplois permanents au PETR
2016.017 Création d'emplois non permanents
2016.018 Création tableau des effectifs
2016.019 Mise en place des régimes indemnitaires
2016.020 Mise en place des prestations sociales
2016.021 Frais de déplacement du personnel
2016.022 Statut et gratification des étudiants stagiaires
2016.023 Ouverture du budget principal M14
2016.024 Reprise du budget prévisionnel 2016
2016.025 Désignation des élus référents aux missions du PETR et au GAL
2016.026 LEADER 2014-2020
2016.027 LEADER animation 2016, demande de financement auprès de l'autorité de gestion régionale et le conseil régional
2016.028 Demande de subvention auprès de l'Etat pour le fonds national d'aménagement du territoire pour l'animation 2016 de la mission GIRN
2016.029 GIRN 2016, Partenariat projet CORESTART