Prochain conseil syndical : 12 mars 2025 - 17H00 - SPL Eau Service Haute Durance à Briançon
La prochaine séance du Conseil syndical du PETR aura lieu :
Le mercredi 12 mars 2025 à 17 heures en la salle de réunion de SPL Eau Service Haute Durance.
Présentatino du bilan 2024 du PETR
Ordre du jour :
Validation du compte rendu du conseil syndical du 18 décembre 2024.
Notification du relevé de décisions du bureau du 26 février 2025.
Délibérations : Administration générale
2025.001 : Participation du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras à la consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
2025.002 : Modification des statuts du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Délibérations : Ressources Humaines
2025.003 : Mise à jour du tableau des effectifs
Délibérations : Budget & Finances
2025.004 : Vote du compte de gestion du receveur syndical 2024
2025.005 : Vote du compte administratif 2024
2025.006 : Affectation du résultat
2025.007 : Vote du budget primitif 2025
2025.008 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable
Délibérations : Projets et programmes
2025.009 : POLITIQUES DE PAYS : Jeux BORDIER
2025.010 : Création d’une régie de recettes « Vente de jeux de société »
2025.011 : POLITIQUES DE PAYS : Cop régionale
Points divers
Date et lieu du prochain conseil syndical
Date des instances du PETR pour 2025