Prochain conseil syndical : 29 novembre 2021 - 17H00 - Mairie de Villard Saint Pancrace, Salle du conseil
Le conseil syndical du PETR aura lieu
Le lundi 29 novembre 2021 à 17 heures en la Mairie de Villard Saint Pancrace, Salle du conseil
Afin de respecter les consignes sanitaires, le port du masque sera obligatoire.
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte rendu du conseil syndical du 06 octobre 2021
Notification du relevé de décisions du bureau du 10 novembre 2021
Délibérations : Administration générale
2021.026 : Élection Vice-Président
2021.027 : Élection du nouveau bureau
2021.028 : Assurances statutaires – Adhésion au contrat de groupe du centre de gestion des Hautes Alpes
2021.029 : Frais de déplacement des élus
Délibérations : Budget & Finances
2021.030 : Décision modificative 3 – Budget 2021
2021.031 : Débat d’orientation budgétaire 2022
2021.032 : Contribution 2022 des communautés de communes membre au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Délibérations : Projets et programmes
2021.033 : Appel à Projet Écologie Industrielle et Territoriale 2021-2022 du Conseil Régional PACA et de l’ADEME
2021.034 : POLITIQUE DE PAYS : Plan Avenir Montagne Ingénierie Candidature
2021.035 : LEADER Animation 2022
2021.036 : ENERGIE Certificats d’Économie d’Énergie Partenariat 5ème période
2021.037 : Agence Régionale pour la Biodiversité et l’Environnement Charte Zéro Déchet
Délibérations : Ressources Humaines
2021.038 : Mise en œuvre des 1607 heures au sein du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Points divers