Prochain conseil syndical : 27 novembre 2024 - 17H00 - SPL Eau Service Haute Durance à Briançon
La prochaine séance du Conseil syndical du PETR aura lieu :
Le mercredi 27 novembre 2024 à 17 heures en la salle de réunion de SPL Eau Service Haute Durance.
Ordre du jour :
Validation du compte rendu du conseil syndical du 27 mars 2024.
Notification du relevé de décisions du bureau du 9 octobre 2024.
Délibérations : Administration générale
2024.006 : Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissement sexiste du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes Alpes
2024.007 : Adhésion à la Plateforme connaissance du territoire de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Délibérations : Ressources Humaines
2024.008 : Présentation du Rapport Social Unique 2023
2024.009 : Adhésion au service de médecine de prévention du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes Alpes
Délibérations : Budget & Finances
2024.010 : Certificats d’économie d’énergie : mise à jour des modalités de répartition des primes
2024.011 : Débat d’orientation budgétaire 2025
2024.012 : Contribution 2025 des communautés de communes membres au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Délibérations : Projets et programmes
2024.013 : LEADER - Animation 2025 programme 2023-2027
2024.014 : AVENIR MONTAGNE - A la découverte des ressources du territoire
Points divers
Conférence des maires
Prochaines réunions et instances du PETR