Prochain conseil syndical : 14 juin 2023 - 17H00 - SPL Eau Service Haute Durance à Briançon
La prochaine séance du Conseil syndical du PETR aura lieu :
Le mercredi 14 juin 2023 à 17 heures en la salle de réunion de SPL Eau Service Haute Durance.
Ordre du jour :
Validation du compte rendu du conseil syndical du 15 mars 2023.
Délibérations : Budget & Finances
2023.005 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
2023.006 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable
Délibérations : Projets et programmes
2023.007 : Mise en place du programme LEADER 2023-2027
2023.008 : POLITIQUES DE PAYS : Continuité de la mission Contrat de Relance et de Transition Ecologique - Fonds vert ingénierie et mise en place d'un Volontariat Territorial en Administration
Points divers