Prochain conseil syndical : 10 mars 2021 - 17H00 - Mairie de Villard Saint Pancrace, Salle du Conseil
Le conseil syndical d'installation du PETR aura lieu
Le mercredi 10 mars 2021 à 17 heures en la Mairie de Villard Saint Pancrace, Salle du conseil
En raison des obligations sanitaires due à la pandemie de COVID 19, l'accès à la salle sera limité et le port du masque obligatoire.
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte rendu du conseil syndical du 2 décembre 2020.
Notification du relevé de décisions du bureau du 3 février 2021.
Délibérations : Administration générale
2021.001 : Mise à jour du règlement intérieur du Conseil syndical
2021.002 : Forfait mobilités durables
2021.003 : Convention de mise à disposition de locaux – Villard Saint Pancrace
Délibérations : Budget & finances
2021.004 : Vote du compte de gestion du receveur syndical 2020
2021.005 : Vote du compte administratif 2020
2021.006 : Affectation du résultat
2021.007 : Vote du budget primitif 2021
2021.008 : Convention de refacturation des achats groupés de masques – Communauté de communes du Briançonnais
2021.009 : Refacturation de la participation aux charges des locaux de Villard Saint Pancrace à la Communauté de communes du Briançonnais
Délibérations : Ressources Humaines
2021.010 : Création d’un emploi non permanent
2021.011 : Mise à jour du tableau des effectifs
Délibérations : Projets et programmes
2021.012 : CTES Soutien et engagement dans la démarche du Projet Alimentaire Territorial du département des Hautes-Alpes
2021.013 : POLITIQUE DE PAYS Contrat de Relance et de Transition Écologique
2021.014 : ENERGIE Convention de prêt de matériel
Points divers
Demande de soutien projet
