Prochain conseil syndical : 12 octobre 2022 - 17H00 - Foyer culturel de l'Argentière - La Bessée
La prochaine séance du Conseil syndical du PETR aura lieu :
Le mercredi 12 octobre 2022 à 17 heures en la salle du Foyer culturel de l'Argentière-La Bessée
Ordre du jour :
Validation du compte rendu du conseil syndical du 23 mars 2022.
Notification du relevé de décisions du bureau du 11 mai 2022 et du 14 septembre 2022.
Délibération : Administration générale
2022.009 : Débat portant sur les garanties accordées en matière de protection sociale complémentaire
2022.010 : Actualisation des indemnités de fonction de Président et des Vice-Présidents
Délibérations : Budget & Finances
2022.011 : Décision modificative 1 – Budget 2022
Délibérations : Ressources Humaines
2022.012 : Actualisation des actions sociales
2022.013 : Actualisation de la protection sociale des agents
2022.014 : Remboursement aux frais réels lors de déplacements
2022.015 : Création d’un emploi non permanent
2022.016 : Mise à jour du règlement intérieur du personnel du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Délibérations : Projets et programmes
2022.017 : Contrat de Relance et de Transition Écologique : Charte du numérique
2022.018 : LEADER Candidature 2023 2027 Demande de soutien préparatoire
2022.019 : Transition écologique : Contrat d’Objectif Territorial Climat Air Énergie & Économie circulaire - Mise en place de la mission
Points divers
Le cadastre solaire