Conseil syndical 07 octobre 2020 (publié le 30/09/2020)

Prochain conseil syndical : 07 octobre 2020 - 17H00 - Mairie de Vallouise-Pelvoux, Salle Marcel REGOUT

Le conseil syndical d'installation du PETR aura lieu

Le mercredi 07 octobre 2020 à 17 heures en la mairie de Vallouise-Pelvoux - Salle Marcel REGOUT

En raison des obligations sanitaires due à la pandemie de COVID 19, l'accès à la salle sera limité et le port du masque obligatoire.

L'ordre du jour est le suivant : 

Validation du compte rendu du conseil syndical du 5 août 2020.

Notification du relevé de décisions du bureau du 2 septembre 2020.

Délibérations : Administration générale

2020.015 : Election des membres du bureau
2020.016 : Mise à jour des statuts du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras
2020.017 : Représentation du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras au sein du GAL Pays du grand briançnnais ; du Conseil de développement ; du Parc Naturel Régional du Queyras et du SICTIAM 

Délibérations : Projets et programmes

2020.018 : Reversement des subventions TEPCV 2 liées à l'action 8 VAE portée par le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras au nom des communes de Monêtier-les-Bains, Saint-Chaffrey et Mont-Dauphin
2020.019 : Appel à projet Ecologie Industrielle et Territoriale 2020-2021 du Conseil Régional PACA et de l'ADEME

Points divers

https://paysgrandbrianconnais.fr/le-petr/son-fonctionnement/les-instances-1