Conseil syndical 02 décembre 2020 (publié le 25/11/2020)

Prochain conseil syndical : 02 décembre 2020 - 17H00 - Communauté de communes du Briançonnais, Salle du Conseil

Le conseil syndical d'installation du PETR aura lieu

Le mercredi 02 décembre 2020 à 17 heures en la Communauté de communes du Briançonnais

En présence de Madame la Sous Préfète

En raison des obligations sanitaires due à la pandemie de COVID 19, l'accès à la salle sera limité et le port du masque obligatoire.

L'ordre du jour est le suivant : 

Validation du procès-verbal du conseil syndical du 7 octobre 2020.

Notification du relevé de décisions du bureau du 4 novembre 2020. 

Délibérations : Administration générale

2020.020 : Assurances statutaires – Renouvellement 2021

Délibérations : Budget & finances

2020.021 : Décision modificative – Budget 2020
2020.022 : Débat d’orientation budgétaire 2021
2020.023 : Contribution 2021 des Communautés de communes membres au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras

Délibérations : Ressources Humaines

2020.024 : Indemnité pour congés non pris d’un agent du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail

Délibérations : Projets et programmes

2020.025 : Mise à jour du projet de territoire du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
2020.026 : Représentation du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras au sein des commissions des EPCI
2020.027 : Mise en place d’un partenariat pour les Certificats d’Économie d’Énergie
2020.028 : LEADER Animation 2021
2020.029 : Maison de la Justice et du Droit