Prochain conseil syndical : 02 décembre 2020 - 17H00 - Communauté de communes du Briançonnais, Salle du Conseil
Le conseil syndical d'installation du PETR aura lieu
Le mercredi 02 décembre 2020 à 17 heures en la Communauté de communes du Briançonnais
En présence de Madame la Sous Préfète
En raison des obligations sanitaires due à la pandemie de COVID 19, l'accès à la salle sera limité et le port du masque obligatoire.
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du procès-verbal du conseil syndical du 7 octobre 2020.
Notification du relevé de décisions du bureau du 4 novembre 2020.
Délibérations : Administration générale
2020.020 : Assurances statutaires – Renouvellement 2021
Délibérations : Budget & finances
2020.021 : Décision modificative – Budget 2020
2020.022 : Débat d’orientation budgétaire 2021
2020.023 : Contribution 2021 des Communautés de communes membres au Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
Délibérations : Ressources Humaines
2020.024 : Indemnité pour congés non pris d’un agent du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail
Délibérations : Projets et programmes
2020.025 : Mise à jour du projet de territoire du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras
2020.026 : Représentation du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Briançonnais, des Écrins, du Guillestrois et du Queyras au sein des commissions des EPCI
2020.027 : Mise en place d’un partenariat pour les Certificats d’Économie d’Énergie
2020.028 : LEADER Animation 2021
2020.029 : Maison de la Justice et du Droit
